Contact

Marc Frochot

La Remoutarié
12550 MARTRIN
06 23 74 65 66
09 72 32 98 99

 

Votre nom :*
Votre courriel :*
Votre téléphone :
Votre message

 

 

 

Mentions légales

Edition et Réalisation du site
Marc Frochot – La Remoutarié – 12550 MARTRIN – FRANCE
N° de SIRET : 750 038 440 00012
N° d’attribution de la maison des artistes : F452664

Hébergeur
OVH – 140, Quai du Sartel  – 59100 Roubaix – FRANCE

Reproductions des textes et images interdites sans l’autorisation de leurs auteurs.

Rappel : code de la propriété intellectuelle (extraits) : Art. L.335-2. Toute édition d’écrits, de composition musicale, de dessin de peinture ou de toute autre production imprimée ou gravée en entier ou en partie, au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété des auteurs, est une contrefaçon ; et toute contrefaçon est un délit. La contrefaçon en France d’ouvrages publiés en France ou à l’étranger est punie de deux ans d’emprisonnement et de 150.000 Euros d’amende. Seront punis des mêmes peines le débit, l’exportation et l’importation des ouvrages contrefaits.

Art. L.335-3. Est également un délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d’une oeuvre de l’esprit en violation des droits de l’auteur, tels qu’ils sont définis et réglementés par la loi. Est également un délit de contrefaçon la violation de l’un des droits de l’auteur de logiciel.